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Les notices explicatives et formulaires

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  • Modification des données d'exploitation
  • Apport de trésorerie
  • Dossier PAC
    • Services telepac
    • Notices (ex : liste des cultures, SIE, ICHN, …)
    • Formulaires (ex: formulaire de modification d’assolement)
    • Formulaires MAE ancienne programmation
  • Droits à paiement de base (DPB) → Métropole
    • Demandes de dotation Réserve
    • Clauses de transfert de DPB
    • Notices
  • Aides ABA et ABL
    • Services telepac
    • Notices
    • Formulaires
  • Aides VSLM → Métropole
    • Services telepac
    • Notices
  • Aides ovines (AO) → Métropole
    • Services telepac
    • Notice
    • Formulaires
  • Aide caprine (AC) → Métropole
    • Services telepac
    • Notice
    • Formulaires

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Maud VALLE

Chargée d'étude

Tél : 05 62 61 77 42

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La DDT du Gers a annoncé précédemment un changement dans les cours d’eau dits BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales).