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Les notices explicatives et formulaires
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Dès que vous cliquez sur formulaire une nouvelle page s’ouvre avec tous les formulaires et notices de l’année sélectionnée.
Les formulaires et notices sont classés par type :
- Modification des données d'exploitation
- Apport de trésorerie
- Dossier PAC
- Services telepac
- Notices (ex : liste des cultures, SIE, ICHN, …)
- Formulaires (ex: formulaire de modification d’assolement)
- Formulaires MAE ancienne programmation
- Droits à paiement de base (DPB) → Métropole
- Demandes de dotation Réserve
- Clauses de transfert de DPB
- Notices
- Aides ABA et ABL
- Services telepac
- Notices
- Formulaires
- Aides VSLM → Métropole
- Services telepac
- Notices
- Aides ovines (AO) → Métropole
- Services telepac
- Notice
- Formulaires
- Aide caprine (AC) → Métropole
- Services telepac
- Notice
- Formulaires
Contact
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Mélanie
Conseiller spécialisé
Tél : 05 62 61 77 60
Maud
Chargée d'étude
Tél : 05 62 61 77 42